Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 11 novembre 2026.

1. Identité du vendeur et champ d’application

Novase — novase.com. Contact : novase@rosanovatelier.com.

Les présentes conditions régissent les achats effectués par des consommateurs sur novase.com. La version applicable est celle accessible lors de la commande.

2. Produits

Novase propose des vases, des pots, du mobilier, de la décoration murale et des accessoires. Les caractéristiques essentielles, dimensions, variantes et éléments inclus sont précisés sur chaque fiche produit. Les accessoires de mise en scène ne sont inclus que si la fiche le précise. Les couleurs affichées peuvent varier légèrement selon l’écran.

3. Prix et offre « bouquet offert »

Les prix sont affichés en euros. Les frais de livraison éventuels sont présentés avant la confirmation de la commande. Le prix applicable est celui affiché lors de l’achat.

Tant que l’offre est affichée sur le site, un bouquet artificiel au choix parmi la sélection indiquée sur la fiche produit est offert pour l’achat d’un vase, dans la limite d’un bouquet par vase. Le bouquet apparaît sur une ligne distincte du panier, à 0 €. L’offre peut être modifiée ou interrompue ; elle s’applique aux commandes validées pendant sa durée d’affichage.

4. Commande et paiement

Vous sélectionnez les articles et leurs variantes, vérifiez votre panier et vos coordonnées, puis confirmez la commande avec obligation de paiement. Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés lors du passage en caisse. Le paiement est exigible à la commande. Une confirmation est envoyée par e-mail après validation. En cas d’indisponibilité après commande, nous vous en informons et remboursons les articles concernés.

5. Livraison

La livraison est prévue sous 2 à 4 jours. Elle coûte 9,99 € et est offerte à partir de 50 € de commande. Les modalités détaillées figurent dans notre politique d’expédition. Les risques de perte ou d’endommagement sont transférés lorsque vous, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, prenez physiquement possession du bien.

6. Rétractation et retours

Vous disposez de quatorze jours calendaires après réception pour notifier votre rétractation à novase@rosanovatelier.com. Le choix d’une variante standard ne constitue pas une personnalisation excluant ce droit. Les délais de retour, frais et modalités de remboursement sont précisés dans notre politique de retour et de remboursement.

7. Garanties légales

Le vendeur est tenu de la garantie légale de conformité prévue aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation. Vous disposez de deux ans à compter de la délivrance pour la mettre en œuvre ; elle permet notamment une réparation ou un remplacement sans frais dans les conditions prévues par la loi. Si ces solutions ne sont pas possibles ou sont mises en œuvre dans des conditions ne respectant pas vos droits, une réduction du prix ou la résolution de la vente peut être demandée dans les cas prévus par la loi.

La garantie des vices cachés, prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil, peut être exercée dans les deux ans à compter de la découverte du vice. Elle permet de demander la restitution du bien contre remboursement ou de le conserver contre une réduction du prix.

8. Utilisation et entretien

Respectez les indications de chaque fiche produit, notamment les conditions d’utilisation à l’intérieur ou à l’extérieur et les consignes d’entretien. Les articles de décoration ne sont pas des jouets. Les droits légaux du consommateur ne sont pas limités par ces conseils.

9. Données personnelles et contenus

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Les contenus du site restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.

10. Réclamations et droit applicable

Pour une réclamation, adressez-vous à novase@rosanovatelier.com afin de rechercher une solution amiable. Les présentes conditions sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives applicables.

Formulaire de rétractation

À l’attention de Novase — novase@rosanovatelier.com.

Je vous notifie ma rétractation du contrat portant sur le bien suivant :

Article : …
Commandé le : … / Reçu le : …
Numéro de commande : …
Nom : …
Adresse : …
Date : …
Signature uniquement en cas d’envoi sur papier : …